Travailler moins
Travail à temps partiel, impact sur l'assurance de groupe
- Au moment de la retraite
Les cons├®quences du travail ├á temps partiel d├®pendent du type d'assurance de groupe :
- Avez-vous une assurance de groupe de type ÔÇÿcontributions d├®finiesÔÇÖ ?
Dans ce cas, lÔÇÖemployeur paie une prime fixe pour constituer la pension de son personnel en fonction du salaire ou sur la base d'un forfait.
Dans le cadre dÔÇÖun travail ├á temps partiel, le salaire ├á temps plein (ou le forfait ├á temps partiel) est calcul├® en fonction du taux d'occupation. La prime est ensuite calcul├®e sur ce r├®sultat. - Avez-vous une assurance de groupe de type ÔÇÿprestations d├®finiesÔÇÖ ?
Dans ce cas, le capital final est fix├® et les primes ├á payer sont calcul├®es en fonction de ce capital.
Dans le cadre dÔÇÖun travail ├á temps partiel, le capital assur├® ou la rente assur├®e sont calcul├®s sur la base du salaire ├á temps plein (ou forfait ├á temps plein). Ce montant est ensuite adapt├® proportionnellement au taux d'occupation.
Attention, lorsque le montant assur├® d├®pend du nombre d'ann├®es de pension, la/les p├®riode(s) d'occupation ├á temps partiel est/sont proportionnellement prise(s) en compte.
- En cas de d├®c├¿s
Le capital assur├® ou la rente assur├®e sont calcul├®s sur la base du salaire ├á temps plein (ou forfait ├á temps plein).
En cas de travail ├á temps partiel, ce montant est proportionnellement adapt├® en fonction du taux d'occupation.
- En cas d'incapacit├® de travail
Nous calculons la rente sur la base du salaire ├á temps partiel. Dans les contrats forfaitaires, le forfait ├á temps plein est adapt├® proportionnellement. Pour une partie limit├®e de notre portefeuille dans le calcul des rentes li├®es au salaire, contrairement au syst├¿me d├®crit ci-dessus, la r├®mun├®ration est convertie en salaire ├á temps plein pour les travailleurs ├á temps partiel. La rente annuelle en d├®coulant est ensuite calcul├®e proportionnellement en fonction de leur degr├® d'occupation. Dans le r├¿glement de pension, la syst├®matique qui vous est applicable est d├®crite.
Cr├®dit-temps et cong├® th├®matique
Le cr├®dit-temps est un r├®gime de travail durant lequel lÔÇÖactivit├® professionnelle est temporairement r├®duite ou arr├¬t├®e, sans quÔÇÖil soit mis fin au contrat de travail.
Le cong├® th├®matique est pris sous forme de :
- cong├® parental(*)
- cong├® pour aider ou soigner un membre de la famille gravement malade
- cong├® pour soins palliatifs
LÔÇÖassurance de groupe continue tout simplement pendant les trois premiers mois de la r├®duction des prestations de travail. Cela signifie que le paiement des primes se poursuit et que le travailleur reste assur├® pour toutes les garanties.
Apr├¿s trois mois de cr├®dit-temps ou cong├® th├®matique ├á temps partiel, lÔÇÖ assurance de groupe du travailleur concern├® suit les r├¿gles du r├®gime des travailleurs ├á temps partiel.
Apr├¿s trois mois de cr├®dit-temps ou cong├® th├®matique ├á temps plein, nous suspendons lÔÇÖassurance de groupe pour ce travailleur.
(*) Pour le cong├® parental, le d├®lai d├®crit ci-dessus, passe de trois mois ├á quatre mois. En dÔÇÖautres termes, les garanties se poursuivent, ainsi que les paiements de primes, pendant les quatre premiers mois. A partir du cinqui├¿me mois, en cas de cong├® parental ├á temps partiel, le r├®gime relatif aux travailleurs ├á temps partiel sera dÔÇÖapplication.
Variante
Pour toutes les formes de cr├®dit-temps ou cong├® th├®matique ├á temps plein, il est souvent opt├® pour lÔÇÖarr├¬t imm├®diat, et non d├¿s le quatri├¿me / cinqui├¿me (*) mois.
En cas de cr├®dit-temps et cr├®dit-soins ├á temps partiel, lÔÇÖassurance de groupe peut imm├®diatement ├¬tre ajust├®e au r├®gime du travail ├á temps partiel, sans le d├®lai dÔÇÖattente de 3 / 4 (*) mois. Lors de la souscription de lÔÇÖassurance de groupe, cette variante est discut├®e avec lÔÇÖemployeur et le cas ├®ch├®ant reprise dans les conditions particuli├¿res.
(*) en cas de cong├® parental
Cr├®dit-temps "fin de carri├¿re"
Les personnes de plus de 55 ans peuvent demander de diminuer leur r├®gime de travail de 1/5 ou de travailler ├á mi-temps.
LÔÇÖassurance de groupe restera inchang├®e. La base de salaire pour le calcul de la prime sera le salaire du dernier mois pr├®c├®dant la r├®duction de lÔÇÖactivit├®.
Remarque
La notion de ┬½ pr├®pension ├á mi-temps ┬╗ a ├®t├® supprim├®e par le l├®gislateur au 01.01.2012.
Les affili├®s qui avant cette date, soit b├®n├®ficient du r├®gime de pr├®pension ├á mi-temps, soit sont ├óg├®s de plus de 50 ans et b├®n├®ficient de cr├®dit-temps ├á temps partiel, continuent ├á suivre les dispositions qui ├®taient dÔÇÖapplication conform├®ment de la CCT 77bis.
Variante
A partir du quatri├¿me mois, le cr├®dit-temps "fin de carri├¿re" est souvent trait├® comme toute autre forme de cr├®dit-temps partiel. Le travailleur sera alors trait├® comme tout autre travailleur ├á temps partiel. Cela doit ├¬tre pr├®vu aux conditions particuli├¿res.